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Browser pour le tarif 337
| 90.421.000 | Fauteuil roulant électrique pour les terrains accidentés | |||
|---|---|---|---|---|
| 01.01.24 - 31.12.99 | Validité | |||
| Prestation CHF | > 0.00 CHF (y.c. TVA) | |||
| Prestation CHF | > 0.00 CHF (hors TVA) | |||
| Taux de TVA | Taux normal | |||
| Propriétés | Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute | |||
| Chapitre | 90.400 | |||
| Seuls les fauteuils roulants électriques ne répondant pas aux critères de définition des fauteuils roulants électriques du chapitre 60 peuvent être remis et facturés sous la position 90.421.000. Il s'agit de fauteuils roulants électriques spécifiquement conçus pour être utilisés uniquement sur des terrains impraticables. Les modèles de fauteuils roulants figurant au chapitre 60 ne peuvent pas être facturés sous le numéro 90.421.000. Les modèles de fauteuils roulants destinés à une utilisation spécifique en terrain accidenté ne sont pas répertoriés au chapitre 60. Il n'est pas possible de figurer dans deux chapitres à la fois ; Prix public Cumulable uniquement avec les chapitres 10 et 80 Chiffre 90.421.000 non cumulable avec |
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