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Browser pour le tarif 337
| 90.412.000 | Fauteuil roulant électrique à châssis compact | |||
|---|---|---|---|---|
| 01.01.24 - 31.12.99 | Validité | |||
| Prestation CHF | > 0.00 CHF (y.c. TVA) | |||
| Prestation CHF | > 0.00 CHF (hors TVA) | |||
| Taux de TVA | Taux normal | |||
| Propriétés | Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute | |||
| Chapitre | 90.400 | |||
| Sous la position 90.412.000, seuls les fauteuils roulants électriques qui ne répondent pas aux critères de définition des fauteuils roulants électriques du chapitre 60 peuvent être remis. Il s'agit de fauteuils roulants électriques qui ne peuvent pas être répertoriés dans le chapitre 60 en raison des dimensions spéciales du châssis (aucune batterie de 60 Ah ne peut être installée). Les personnes assurées qui doivent être équipées d'un tel fauteuil roulant ne peuvent pas être équipées d'un fauteuil roulant du chapitre 60; Prix du public Cumulable uniquement avec les chapitres 10 et 80 Chiffre 90.412.000 non cumulable avec |
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