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Browser pour le tarif 337

  10.004.000  Rééquipement selon convention cadre sur la remise et le remboursement des fauteuils roulants de 2001 (valable jusqu'au 31.12.2017)
  01.01.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF 0.00 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF 0.00 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation brute
    Chapitre   10.000
    Prestation statistique ;

Cumulable uniquement avec le chapitre 80
 
Chiffre 10.004.000 non cumulable avec
  • Chapitre 20 «Réparation»
  • Chapitre 30 «Révision »
  • Chapitre 40 «Fauteuil roulant de base DH-4»
  • Chapitre 50 «Dispositif anti-bascule, pièce»
  • Chapitre 60 «Fauteuil roulant électrique DH-1»
  • Chapitre 70 «Appareillage XXL pour fauteuil roulant manuel : dès 140 kg à 180kg; stabilisations et renforts inclus»
  • Chapitre 90 «Double main courante»